Staufördersystem mit zwei Kommunikationssystemen
Brevet européen · EP2455310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2455310
- Numéro de demande
- EP11189071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2011
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 43/10 (2006.01)B65G 47/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010044027 17.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2016
- 12 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 12 sept. 2015
Transféré
- Titulaire
- Klug GmbH Integrierte Systeme, Lindenweg 13, 92552 Teunz, Allemagne → TGW Logistics Group GmbH, Collmannstrasse 2, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 12.09.2015
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
92552 Teunz, DE
92694 Etzenricht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.