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Brevet européen · EP2455322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455322
Numéro de demande
EP11009038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2011
Publié
23 mai 2012
Délivré
5 juin 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/06 (2006.01)
B66C 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 202010015616 U 18.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

Richter, Yggve

89143 Blaubeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.