Arbeitsgerät
Brevet européen · EP2455553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2455553
- Numéro de demande
- EP11008675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)F15B 11/064 (2006.01)F16F 9/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010051665 17.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
Lavergne, Hans-Peter
87779 Trunkelsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.