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Brevet européen · EP2455555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455555
Numéro de demande
EP11008732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
23 mai 2012
Délivré
24 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 102010051663 17.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

Lavergne, Hans-Peter

87779 Trunkelsberg, DE

Asam, Dirk

89081 Ulm, DE

Fehse, Jochen

71272 Renningen, DE

Egenrieder, Philipp

89075 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.