Sanitäre Einhebel-Mischarmatur
Brevet européen · EP2455642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2455642
- Numéro de demande
- EP11008940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2011
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/078 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010051630 17.11.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 9 sept. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- HANSA METALLWERKE AG, Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, Allemagne → Hansa Armaturen GmbH, Sigmaringer Straße 107, 70567 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
- 20 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.08.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
74395 Mundelsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.