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Brevet européen · EP2455696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455696
Numéro de demande
EP11009012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2011
Publié
23 mai 2012
Délivré
14 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
Priorité
AT 19272010 22.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Berghauser Strasse 40, 42859 Remscheid, DE

Inventeur

Luka, Jürgen

58453 Witten, DE

Kämpchen, Marian

42699 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.