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Brevet européen · EP2455780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455780
Numéro de demande
EP10799913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G08B 13/181 (2006.01)
G01S 17/02 (2020.01)
G08B 13/183 (2006.01)
Priorité
JP 2009169141 17.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/062033 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/007855 20.01.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Optex Co. LTD

Optex Co., Ltd.

5-8-12 Ogoto Otsu-shi, Shiga 520-0101, JP

Inventeur

CHO, Seongho

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

IWASAWA, Masashi

Otsu-shi Shiga 520-0101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.