Mobile de transmission d'énergie

Brevet européen · EP2455821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2455821
Numéro de demande
EP10191774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 nov. 2010
Publié
23 mai 2012
Délivré
21 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/26 (2006.01)
G04B 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 oct. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  6. 23 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2015

  7. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cusin, Pierre

1423, Villars-Burquin

Mazanowski, Piotr

2540, Grenchen

Richard, David

1400, Yverdon-les-Bains

Helfer, Jean-Luc

2502, Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.