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Brevet européen · EP2455958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2455958
- Numéro de demande
- EP10799653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 23 mai 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 35/26 (2006.01)H01H 35/38 (2006.01)H03K 17/97 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009168669 17.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051714 05.02.2010
- Publication PCT
- WO2011/007589 20.01.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Takeshi
Koganei-shi Tokyo 184-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.