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Brevet européen · EP2456392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456392
- Numéro de demande
- EP10734042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 15 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)B24B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09009032 10.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004195 09.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/003621 13.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Richter, Berna, Ahornweg 25, 78570 Mühlheim, Allemagne, Hurschler, Christof, Boderstedtstraße 13, 30173 Hannover, Allemagne, Ostermeier, Sven, Maxim-Gorkij-Straße 5, 79111 Freiburg, Allemagne → Aesculap AG, Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2016
1 entrée antérieure
- 15 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
Parties
Inventeur
30171 Hannover, DE
30173 Hannover, DE
30171 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.