RÜHRSYSTEM
Brevet européen · EP2456547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456547
- Numéro de demande
- EP10736633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01F 27/111 (2022.01)B01F 27/192 (2022.01)C12M 1/02 (2006.01)C12M 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09009639 24.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004520 23.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/009625 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
82377 Penzberg, DE
82377 Penzberg, DE
Carlsbad, CA 92011, US
82404 Sindelsdorf, DE
82377 Penzberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.