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Brevet européen · EP2456561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456561
Numéro de demande
EP10747140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04C 5/04 (2006.01)
B04C 5/081 (2006.01)
B04C 5/13 (2006.01)
B04C 5/14 (2006.01)
Priorité
AT 46509 U 23.07.2009
Demande PCT
PCT/AT2010/000250 08.07.2010
Publication PCT
WO2011/009148 27.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Inventeur

BRUNNMAIR, Erwin

A-8045 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.