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Brevet européen · EP2456571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456571
- Numéro de demande
- EP10725955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/06 (2006.01)B05C 17/01 (2006.01)//B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- CH 11512009 22.07.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000159 21.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/009221 27.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 16 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2015
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.