BODENELEMENT FÜR EIN LADEDECK EINES FLUGZEUGS

Brevet européen · EP2456661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456661
Numéro de demande
EP09777342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2009
Publié
30 mai 2012
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/20 (2006.01)
B64C 1/18 (2006.01)
B64D 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/005294 21.07.2009
Publication PCT
WO2011/009474 27.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Titulaire

Telair International GmbH

Bodenschneidstrasse 2, 83714 Miesbach, DE

Inventeur

HUBER, Thomas

83727 Schliersee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.