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Brevet européen · EP2456705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456705
- Numéro de demande
- EP10731729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 26 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B66B 13/14 (2006.01)B66B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09166230 23.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059663 06.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/009715 27.01.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2018
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.