DISPOSITIF ELECTROCHROME

Brevet européen · EP2456728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456728
Numéro de demande
EP10752069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/087 (2006.01)
G02F 1/153 (2006.01)
C03C 3/091 (2006.01)
Priorité
FR 0955119 22.07.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051543 21.07.2010
Publication PCT
WO2011/010067 27.01.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

SAGE ELECTROCHROMICS, INC.

Sage Electrochromics, Inc.

One Sage Way, Faribault, MN 55021, US

Inventeur

GY, René

F-93140 Bondy, FR

GIRON, Jean-Christophe

MN 55436 EDINA, US

BERTIN-MOUROT, Thomas

F-75007Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.