COMPOSITION A BASE DE POLYAMIDES, OBJET OBTENU A PARTIR D'UNE TELLE COMPOSITION ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2456822 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456822
- Numéro de demande
- EP10742016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955154 23.07.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051377 01.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/010039 27.01.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
1 entrée antérieure
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27170 Beaumont-le-roger, FR
F-27170 Barc, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.