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Brevet européen · EP2456925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456925
- Numéro de demande
- EP10802987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 5/30 (2006.01)E01C 23/00 (2006.01)E02F 5/02 (2006.01)E02F 3/18 (2006.01)E02F 3/24 (2006.01)E02F 3/92 (2006.01)E02F 5/08 (2006.01)E02F 5/10 (2006.01)E02F 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 227935 P 23.07.2009US 353984 P 11.06.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/043122 23.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/011732 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
SCHUERMANN, Andrew, A.
Perry OK 73077, US
BAZZELL, David, R.
Perry OK 73077, US
RUHL, Michael, C.
Stillwater OK 74075, US
STELLMAN, Vernon, T.
Stillwater OK 74075, US
SEABOLT, Steven, P.
Perry OK 73077, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.