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Brevet européen · EP2456964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456964
Numéro de demande
EP10737163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/00 (2010.01)
F01N 1/08 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
US 508424 23.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/042133 15.07.2010
Publication PCT
WO2011/011260 27.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Corporation

12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, US

Inventeur

DREW, Christopher, J.

West Allis Wisconsin 53214, US

SCHNEIKER, John, R.

Muskego Wisconsin 53150, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.