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Brevet européen · EP2456965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2456965
- Numéro de demande
- EP10733095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 25 déc. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 75/16 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)F01L 1/18 (2006.01)F02B 63/02 (2006.01)F16J 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 508387 23.07.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/041519 09.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/011211 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 25 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2013
Parties
Inventeur
SCHNEIKER, John, R.
Muskego Wisconsin 53150, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.