EINSTELLBARES VENTIL MIT ÜBERGANGSBEREICH

Brevet européen · EP2456999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2456999
Numéro de demande
EP10739512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/53 (2006.01)
F16F 9/46 (2006.01)
Priorité
DE 102009034297 21.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004420 20.07.2010
Publication PCT
WO2011/009586 27.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

INVENTUS Engineering GmbH

Inventus Engineering GmbH

Nr. 181, 6771 St. Anton Im Montafon, AT

Inventeur

BATTLOGG, Stefan

A-6771 St. Anton im Montafon, AT

PÖSEL, Jürgen

A-6700 Bludenz, AT

ELSENSOHN, Gernot

A-6771 St. Anton im Montafon, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.