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Brevet européen · EP2457062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2457062
- Numéro de demande
- EP10739385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/44 (2006.01)G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- GB 0912851 23.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001404 23.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/010110 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 10 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park,, Church Crookham, Fleet, Hampshire , GU52 0RD, Royaume-Uni → VIAVI SOLUTIONS INC., 1445 South Spectrum Boulevard, Suite 102, Chandler, Arizona 85286, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Fotech Solutions Limited, 5th Floor, Condor House, 10 St Pauls Churchyard, London EC4M 8AL, Royaume-Uni → Fotech Group Limited, Titan House, Redfields Industrial Park,, Church Crookham, Fleet, Hampshire , GU52 0RD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 07.05.2020
2 entrées antérieures
- 29 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
Essex RM17 6DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.