LOKALE WÄRMEVERWALTUNG
Brevet européen · EP2457423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2457423
- Numéro de demande
- EP10802506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/00 (2010.01)H05K 7/20 (2006.01)H01L 23/34 (2006.01)H01L 23/367 (2006.01)
- Priorité
- NO 20092713 20.07.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000288 20.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/010936 27.01.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
LARSSON, Andreas
N-0314 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.