Semoir avec des éléments d'appui décalés

Brevet européen · EP2457426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2457426
Numéro de demande
EP11189972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2011
Publié
30 mai 2012
Délivré
10 juil. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 49/06 (2006.01)
Priorité
FR 1059659 24.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Seemann, Michel

57370 Phalsbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.