Drehkopf für Heckenscheren

Brevet européen · EP2457430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2457430
Numéro de demande
EP11188404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
30 mai 2012
Délivré
16 janv. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/416 (2006.01)
Priorité
IT MO20100343 29.11.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

Tecomec S.r.l.

Strada Della Mirandola 11, 42124 Reggio Emilia, IT

Inventeur

Cigarini, Enrico

42123 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.