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Brevet européen · EP2458045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458045
Numéro de demande
EP11188544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
30 mai 2012
Délivré
4 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D01G 19/10 (2006.01)
D01G 19/16 (2006.01)
D01G 19/26 (2006.01)
Priorité
JP 2010265186 29.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 17 sept. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.09.2013

  6. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Kawai, Motohiro

Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.