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Brevet européen · EP2458255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458255
Numéro de demande
EP10802099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
22 juil. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/00 (2006.01)
G01N 21/81 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
F16L 37/091 (2006.01)
Priorité
JP 2009173280 24.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051358 01.02.2010
Publication PCT
WO2011/010478 27.01.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 22 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

Parties

Inventeur

SAKAI, Hiraku

Koganei-shi Tokyo 184-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.