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Brevet européen · EP2458345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458345
Numéro de demande
EP10192661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
23 sept. 2020
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 13/00 (2006.01)
G01G 13/02 (2006.01)
G01G 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.