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Brevet européen · EP2458345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2458345
- Numéro de demande
- EP10192661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 13/00 (2006.01)G01G 13/02 (2006.01)G01G 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.