Optisches System mit symmetrischem Kopplungsbereich
Brevet européen · EP2458416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2458416
- Numéro de demande
- EP11190709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2011
- Publié
- 30 mai 2012
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 6/12 (2006.01)G02B 6/125 (2006.01)G02B 6/293 (2006.01)
- Priorité
- US 955403 29.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 3 févr. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Ontwikkelingsmaatschappij Oost Nederland N.V., Laan van Malkenschoten 40 A, 7333 NP Apeldoorn, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 31 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 31 janv. 2025
Fusionné
- Titulaire
- Octrolix BV, PO Box 456, 7500 AH Enschede, Pays-Bas → LioniX International B.V., PO BOX 456, 7500 AL ENSCHEDE, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
3 entrées antérieures
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 29 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 29.08.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
7572 TK Oldenzaal, NL
7514 CP Enschede, NL
7511 ME Enschede, NL
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.