Optischer Paketvermittlungsknoten

Brevet européen · EP2458761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458761
Numéro de demande
EP10306313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2010
Publié
30 mai 2012
Délivré
31 juil. 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 14/02 (2006.01)
H04Q 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 25 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alcatel Lucent, 3, avenue Octave Gréard, 75007 Paris, France → ALCATEL LUCENT, 148/152 route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 25.07.2014

  3. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Inventeur

Pointurier, Yvan

91620 Nozay, FR

Simonneau, Christian

91620 Nozay, FR

Chiaroni, Dominique

91620 Nozay, FR

Antona, Jean-Christophe

91620 Nozay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.