BLUMENKONSERVIERUNGSMITTEL

Brevet européen · EP2458980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2458980
Numéro de demande
EP10739444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A01N 3/02 (2006.01)
A01N 59/00 (2006.01)
C02F 1/467 (2006.01)
Priorité
US 229163 P 28.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/043495 28.07.2010
Publication PCT
WO2011/017149 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 5 avr. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Chemstar Corporation, 120 Interstate West Parkway, Suite 100, Lithia Springs, GA 30122, Etats-Unis d'Amérique → Ecolab USA Inc., 1 Ecolab Place, St. Paul, MN 55102, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

PANICHEVA, Svetlana

Downingtown PA 19335, US

SAMPSON, Mark, N.

Doylestown PA 18901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.