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Brevet européen · EP2459003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459003
Numéro de demande
EP10734873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
31 août 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 10/18 (2016.01)
A23K 40/30 (2016.01)
A23K 50/42 (2016.01)
Priorité
US 533030 31.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/042038 15.07.2010
Publication PCT
WO2011/014362 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

IAMS Europe B.V.

Vosmatenweg 4, 7742 PB Coevorden, NL

Inventeur

SUNVOLD, Gregory, Dean

Lewisburg Ohio 45338, US

CORRIGAN, Patrick, Joseph

Glendale Ohio 45246, US

HOUSTON, Michelle, Marie

West Chester Ohio 45069, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.