MODULARES TRÄGERELEMENT
Brevet européen · EP2459030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459030
- Numéro de demande
- EP09786744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2009
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 1 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 27/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2009/053301 29.07.2009
- Publication PCT
- WO2011/012928 03.02.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
MASON, Matteo
36050 Pozzoleone (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.