Knochenfixierungssystem
Brevet européen · EP2459087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459087
- Numéro de demande
- EP10736744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)
- Priorité
- EP 09305720 31.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/061085 30.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012690 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
LARROQUE, Gilles
F-64150 Lagor, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.