KATHETER FÜR TRANSANALE SPÜLUNG
Brevet européen · EP2459117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459117
- Numéro de demande
- EP10771314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 29 mai 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/00 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)
- Priorité
- FR 0903818 31.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004691 31.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012323 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
COLLIN, Rémi
61340 Saint-Hilaire-sur-Erre, FR
BIDAULT, Guy
28400 Nogent-le-Rotrou, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.