PROTHESENANORDNUNG

Brevet européen · EP2459123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459123
Numéro de demande
EP10742536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
8 juin 2016
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
GB 0913137 28.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051236 28.07.2010
Publication PCT
WO2011/012892 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 14 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.06.2016

  5. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Biomet UK Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PAPPAS, Christos

GR-30100 Agrinio, GR

PITKANEN, Heikki Vilhelm

FI-00260 Helsinki, FI

BIGSBY, Robert John Andrew

South Wales CF64 1EJ, GB

ANTTILA, Esa Tapio

FI-02130 Espoo, FI

WARD, Anthony

Bristol BS9 4BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.