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Brevet européen · EP2459196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459196
Numéro de demande
EP10737027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
9 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 31/517 (2006.01)
C07D 487/14 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 09166760 29.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/060659 22.07.2010
Publication PCT
WO2011/012534 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 17 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.12.2015

  7. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Nerviano Medical Sciences S.r.l.

11 Viale Pasteur, 10 P.O. Box 11, 20014 Nerviano (MI), IT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

ZAMPIERI, Massimo

I-20031 Cesano Maderno (MI), IT

BERIA, Italo

I-20014 Nerviano (MI), IT

AIROLDI, Annalisa

I-20020 Nosate (MI), IT

CANDIANI, Ilaria

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

FRIGERIO, Riccardo

I-20050 Sovico (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.