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Brevet européen · EP2459249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459249
- Numéro de demande
- EP10804833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 39/26 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)
- Priorité
- US 512719 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/024875 22.02.2010
- Publication PCT
- WO2011/014265 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 08.08.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
Pomona, CA 91766, US
Corona, CA 92883, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.