EINSTELLELEMENT

Brevet européen · EP2459339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459339
Numéro de demande
EP10721108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
18 sept. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 77/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009035071 28.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/002498 23.04.2010
Publication PCT
WO2011/012179 03.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

HACKER, Michael

90482 Nürnberg, DE

MANNER, Heinrich

92543 Guteneck, DE

SPICHTINGER, Xaver

92526 Oberviechtach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.