EINSTELLELEMENT
Brevet européen · EP2459339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459339
- Numéro de demande
- EP10721108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009035071 28.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002498 23.04.2010
- Publication PCT
- WO2011/012179 03.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Inventeur
HACKER, Michael
90482 Nürnberg, DE
MANNER, Heinrich
92543 Guteneck, DE
SPICHTINGER, Xaver
92526 Oberviechtach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.