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Brevet européen · EP2459374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459374
Numéro de demande
EP10742463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
21 déc. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 25/06 (2006.01)
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/34 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/20 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
GB 0913378 31.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/061226 02.08.2010
Publication PCT
WO2011/012728 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

BLOK, Robert Jakob

NL-1251 AZ Laren (NH), NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.