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Brevet européen · EP2459416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459416
Numéro de demande
EP10804947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/48 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
B60R 1/00 (2006.01)
B60Q 9/00 (2006.01)
Priorité
US 228655 P 27.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/043330 27.07.2010
Publication PCT
WO2011/014482 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Magna Electronics Inc.

10410 North Holly Road, Holly, MI 48442-9332, US

Inventeur

MARCZOK, Hagen

63879 Weibersbrunn, DE

GOERG, Holger

63808 Haibach, DE

DI ALBERTO, Paolo

60594 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.