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Brevet européen · EP2459478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459478
Numéro de demande
EP10747606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67C 11/02 (2006.01)
B65D 47/14 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
DE 102009026264 28.07.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/060970 28.07.2010
Publication PCT
WO2011/012653 03.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

KASSAI, Norbert

90522 Oberasbach, DE

HOPF, Alexander

90491 Nürnberg, DE

HOPF, Michael

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.