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Brevet européen · EP2459519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459519
- Numéro de demande
- EP10734747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 217/36 (2006.01)C07C 219/06 (2006.01)C08F 2/50 (2006.01)C09D 4/00 (2006.01)G03F 7/031 (2006.01)
- Priorité
- EP 09166799 30.07.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/060764 26.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012560 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
FREY, Markus
CH-4310 Rheinfelden
FROSSARD, Christophe
CH-1763 Granges-Paccot
STUDER, Katia
F-68170 Rixheim, FR
SPONY, Bruno
F-68130 Wahlbach, FR
SGAMBATI, Patrizia
79618 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.