COMPOSITION À BASE DE SULFURE ORGANIQUE À ODEUR MASQUÉE
Brevet européen · EP2459526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459526
- Numéro de demande
- EP10752893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07C 315/06 (2006.01)C07C 317/04 (2006.01)C07C 319/26 (2006.01)C07C 321/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0955398 31.07.2009US 234680 P 18.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051607 29.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/012815 03.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
1 entrée antérieure
- 26 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-64230 Lescar, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.