HYDROLYSESTABILE PHOSPHITZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2459575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459575
- Numéro de demande
- EP10742936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juil. 2010
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/141 (2006.01)C07F 9/145 (2006.01)C07C 215/12 (2006.01)C08K 5/17 (2006.01)C08K 5/524 (2006.01)C08K 5/526 (2006.01)
- Priorité
- US 804793 28.07.2010US 230654 P 31.07.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/043469 28.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/014529 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 6 déc. 2022
Fusionné
- Titulaire
- SI Group Switzerland (CHAA) GmbH, Kästeliweg 7, 4133 Pratteln → SI Group-Switzerland GmbH, Kästeliweg 7, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 25 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Addivant Switzerland GmbH, Angensteinerstrasse 6, 4153 Reinach BL → SI Group Switzerland (CHAA) GmbH, Kästeliweg 7, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 25.10.2019
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 8 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Inventeur
Manschester M41 5GR, GB
Manchester M16 9PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.