PULVER- ODER GRANULATFÖRMIGE ZUSAMMENSETZUNG ENTHALTEND EIN COPOLYMER, EINE DICARBONSÄURE UND EIN MONOCARBOXYLISCHE FETTSÄURE
Brevet européen · EP2459634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459634
- Numéro de demande
- EP09781272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2009
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 29 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/09 (2006.01)C08K 5/092 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059850 30.07.2009
- Publication PCT
- WO2011/012161 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Evonik Röhm GmbH, Kirschenallee 45, 64293 Darmstadt, Allemagne → Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Strasse 1-11, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
64297 Darmstadt, DE
64569 Nauheim, DE
64291 Darmstadt, DE
64295 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.