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Brevet européen · EP2459809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459809
Numéro de demande
EP10735073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
E01F 8/02 (2006.01)
Priorité
GB 0913098 28.07.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051168 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/012879 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

41 Knowsthorpe Way Cross Green Industrial Estate, Leeds LS9 0SW, GB

Inventeur

HESELDEN, James

Leeds Yorkshire LS23 7DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.