SYNCHRONRINGPAKET

Brevet européen · EP2459895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459895
Numéro de demande
EP09736160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2009
Publié
6 juin 2012
Délivré
14 nov. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 23/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/062381 24.09.2009
Publication PCT
WO2011/035806 31.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Otto Fuchs KG

Derschlager Strasse 26, 58540 Meinerzhagen, DE

Inventeur

MÜNSTER, Jürgen

21509 Glinde, DE

GUMMERT, Hermann

41749 Viersen, DE

RECHTERN, Hans-Jürgen

58540 Meinerzhagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.