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Brevet européen · EP2459954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2459954
Numéro de demande
EP10804010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
6 juin 2012
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 13/12 (2006.01)
Priorité
IN 1735MU2009 29.07.2009
Demande PCT
PCT/IN2010/000499 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/013144 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  3. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

THERMAX LIMITED

Thermax Limited

D-13 MIDC Industrial Area R.D. Aga Road Chinchwad, Pune 411 019, IN

Inventeur

SINGH, Ghanshyam

Maharashtra, IN

PATTAMATTA, Arvind

Tamil Nadu, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.