FLUGZEUG-LUFTFAHRT-SYSTEM
Brevet européen · EP2459963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2459963
- Numéro de demande
- EP09781181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2009
- Publié
- 6 juin 2012
- Délivré
- 21 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01C 21/00 (2006.01)G01C 23/00 (2006.01)G09B 9/08 (2006.01)G08G 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059732 28.07.2009
- Publication PCT
- WO2011/012156 03.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 22 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 22.10.2016
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.